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Brevet européen · EP1469755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1469755
Numéro de demande
EP03734738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
4 oct. 2006
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45B 25/00 (2006.01)
A45B 25/22 (2006.01)
A45B 23/00 (2006.01)
Priorité
FR 0201091 30.01.2002
FR 0208353 04.07.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000244 27.01.2003
Publication PCT
WO2003/063636 07.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Amalric, Bernard

31240 l'Union, FR

Taillefer, Jean-Paul

16, Route de Montauban, 81370 Saint Sulpice, FR

Migrenne, Christian

31000 Toulouse, FR

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Amalric, Bernard

31240 l'Union, FR

Taillefer, Jean-Paul

81370 Saint Sulpice, FR

Migrenne, Christian

31000 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.