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Brevet européen · EP1470006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470006
Numéro de demande
EP03734645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 17/00 (2006.01)
Priorité
CZ 20020325 28.01.2002
Demande PCT
PCT/CZ2003/000006 28.01.2003
Publication PCT
WO2003/064182 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Bonatrans Group A.S.

Bonatrans Group a.s.

Revolucní 1234, 735 94 Bohumín, CZ

Inventeur

ZIMA, Radim

735 11 Orlová-Mecaron;sto, CZ

VAMPOLA, Vladimir

735 43 Albrechtice, CZ

PAVCO, Petr

735 31 Bohumin-Skre, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.