DRUCKSENSOR INTEGRIERT IN EINE ELEKTROHYDRAULISCHE REGELEINHEIT

Brevet européen · EP1470032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470032
Numéro de demande
EP03707661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
27 oct. 2004
Délivré
30 mars 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/36 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
US 62169 31.01.2002
Demande PCT
PCT/US2003/003044 31.01.2003
Publication PCT
WO2003/064230 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Titulaire

Kelsey-Hayes Company

KELSEY-HAYES COMPANY

12000 Tech Center Drive, Livonia, MI 48150, US

Inventeur

BABALA, Michael

Plymouth, MI 48170, US

BOLITHO, Marc

Linden, MI 48451, US

BARON, Thomas

53518 Leimbach, DE

GEGALSKI, Helmut

56218 Mühlheim-Kärlich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.