BOITE DE MONTRE

Brevet européen · EP1470453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1470453
Numéro de demande
EP02740191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2002
Publié
27 oct. 2004
Délivré
21 nov. 2007
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
Priorité
CH 230101 14.12.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000397 17.07.2002
Publication PCT
WO2003/052526 26.06.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Titulaire

MBBS SA

Avenue François-Borel 17, 2016 Cortaillod

Mandataire

P&TS SA

Patents & Technology Surveys SA

Rue des Terreaux 7 Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

STALDER, Philippe

décédé

MAILLARD, Alain

CH-2300 La Chaud-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.