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Brevet européen · EP1474063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474063
- Numéro de demande
- EP03702077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 22 avr. 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 347729 P 11.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/000912 13.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/059190 24.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 22 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
Parties
Titulaire
Nobel Biocare AB
Bohusgatan 15, P.O. Box 5190, 402 26 Goteborg, SE
Bullis, Grant
Yorba Linda, CA 92887, US
Inventeur
HOWLETT, Charles, W. Nobel Biocare USA
Yorba Linda, CA 92887, US
KUMAR, Ajay Nobel Biocare USA
Yorba Linda, CA 92887, US
BERNARDO, Angel Nobel Biocare USA
Yorba Linda, CA 92887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.