N-PHENYL-2-PYRIMIDINAMIN DERIVATE
Brevet européen · EP1474408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1474408
- Numéro de demande
- EP03737319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 23 mai 2012
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 295/12 (2006.01)C07C 237/40 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07C 233/80 (2006.01)
- Priorité
- GB 0202873 07.02.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/001188 06.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/066613 14.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 23 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
Parties
Inventeur
LOISELEUR, Olivier
F-68300 Saint-Louis, FR
KAUFMANN, Daniel
CH-4106 Therwil
ABEL, Stephan
79576 Weil am Rhein, DE
BUERGER, Hans, Michael
CH-4123 Allschwil
MEISENBACH, Mark
F-68480 Durmenach, FR
SCHMITZ, Beat
CH-4123 Allschwil
SEDELMEIER, Gottfried
79227 Schallstadt, DE
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