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Brevet européen · EP1475145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1475145
Numéro de demande
EP04010919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2004
Publié
10 nov. 2004
Délivré
10 oct. 2007
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/22 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 20307199 U 08.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Himmelsbach, Werner, Dipl.-Ing.

79168 Rheinfelden, DE

Houlton, David, Eur.-Ing.

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.