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Brevet européen · EP1475175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1475175
- Numéro de demande
- EP03010216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 6 sept. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23D 63/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.