Stapelbares Modul
Brevet européen · EP1475424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1475424
- Numéro de demande
- EP03010262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2003
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 8 déc. 2010
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 5/06 (2006.01)B60J 1/00 (2006.01)B65G 57/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 8 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.