Antriebs- und Verriegelungsaggregat

Brevet européen · EP1475509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1475509
Numéro de demande
EP04018818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2002
Publié
10 nov. 2004
Délivré
10 mars 2010
Radié
28 août 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 11/08 (2006.01)
F16D 7/00 (2006.01)
F16D 7/02 (2006.01)
E05F 15/10 (2006.01)
F16D 1/10 (2006.01)
F16D 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 10142434 31.08.2001
Divisionnaire de
EP02018877
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.08.2022

  2. 11 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.05.2010

  3. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

Kaba Gallenschütz GmbH

Nikolaus-Otto-Strasse 1, 77815 Bühl, DE

Mandataire

OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A.

c/o SCHLUEP & DEGEN P.O. BOX 8062, 3001 Bern

Inventeur

Eichner, Harald

77963 Schwanau-Ottenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.