Schwenkmotor
Brevet européen · EP1475543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1475543
- Numéro de demande
- EP04008277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2004
- Publié
- 10 nov. 2004
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10320456 08.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Winzen, Rolf
44805 Bochum, DE
Hense, Frank
45549 Sprockhövel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.