Datenverarbeitungsgerät und -verfahren

Brevet européen · EP1475741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1475741
Numéro de demande
EP03291098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2003
Publié
10 nov. 2004
Délivré
21 déc. 2005
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/22 (2006.01)
G06F 3/033 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Orange S.A.

Siège Social 6, Place d'Alleray, 75505 Paris Cédex 15, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Blount, Alan

Somerville, MA 02143, US

Pinkerton, Todd

Somerville , MA 02143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.