BRÄUNUNGSMITTEL

Brevet européen · EP1476030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476030
Numéro de demande
EP03709239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
30 sept. 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
Priorité
US 358919 P 22.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/005311 21.02.2003
Publication PCT
WO2003/071879 04.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

GENENCOR INTERNATIONAL, INC.

925 Page Mill Road, Palo Alto, California 94304, US

Inventeur

BOSTON, Matthew, G.

San Carlos, CA 94070, US

WHITED, Gregory, M.

Belmont, CA 94002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.