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Brevet européen · EP1476058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1476058
- Numéro de demande
- EP03700008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2003
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 13 janv. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 314022002 22.02.2002CH 943022002 05.06.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000010 13.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/070070 28.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.