POIGNEE AMOVIBLE POUR USTENSILE DE CUISSON

Brevet européen · EP1476064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1476064
Numéro de demande
EP03715057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2003
Publié
17 nov. 2004
Délivré
22 mars 2006
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 45/07 (2006.01)
Priorité
FR 0201024 29.01.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000258 28.01.2003
Publication PCT
WO2003/063667 07.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CRISTEL

Parc d'Activités du Moulin, 25490 Fesches le Chatel, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DODANE, Paul

F-25400 EXINCOURT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.