Transparentes Glas mit blauer Randfarbe
Brevet européen · EP1477464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1477464
- Numéro de demande
- EP04011339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2004
- Publié
- 17 nov. 2004
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 13 mai 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C03C 4/02 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 3/095 (2006.01)C03B 18/18 (2006.01)C03B 5/235 (2006.01)C03C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 438134 14.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.05.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 12 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.07.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Heithoff, Robert B.
Gibsonia PA 15044, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.