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Brevet européen · EP1478863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1478863
Numéro de demande
EP03711103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2003
Publié
24 nov. 2004
Délivré
19 juil. 2006
Radié
19 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16B 47/00 (2006.01)
F16M 11/00 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
B66C 1/02 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
B25B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 359743 P 26.02.2002
US 409160 P 09.09.2002
Demande PCT
PCT/US2003/004821 19.02.2003
Publication PCT
WO2003/072964 04.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Faro Technologies, Inc.

FARO TECHNOLOGIES INC.

125 Technology Park, Lake Mary, Florida 32746, US

Inventeur

RAAB, Simon

Maitland, FL 32751, US

BARBER, Marc, M.

Deltona, FL 43725, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.