Stimulationsvorrichtung für einen lebenden Körper
Brevet européen · EP1479410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1479410
- Numéro de demande
- EP03291986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2003
- Publié
- 24 nov. 2004
- Délivré
- 27 sept. 2006
- Radié
- 27 sept. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003145653 23.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Kobayashi, Tatsuyuki, Techno Link Co., Ltd.
Niitsu-shi, Nigata.ken, JP
Izumi, Takashi Techno Link Co., Ltd.
Niitsu-shi, Nigata.ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.