Rad mit Kunststofffelge und integriertem Sensor

Brevet européen · EP1479533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1479533
Numéro de demande
EP04011747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2004
Publié
24 nov. 2004
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 474564 P 30.05.2003
US 472482 P 21.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

Continental Automotive Systems US, Inc.

One Continental Drive, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

Daly, Paul Desmond

Troy MI 48084, US

Losey, Allan

Ortonville MI 48462, US

Lewis, Marcus E.

Southfiled MI 48075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.