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Brevet européen · EP1480905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1480905
Numéro de demande
EP03707771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2003
Publié
1 déc. 2004
Délivré
4 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 1/00 (2006.01)
B62D 43/04 (2006.01)
Priorité
US 71948 07.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/003702 07.02.2003
Publication PCT
WO2003/066504 14.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Titulaire

Edscha Engineering GmbH

Hohenhagener Strasse 26-28, 42855 Remscheid, DE

Inventeur

DZIEDZIC, Jerzy

Milford, MI 48381, US

DESHPANDE, Nishkamraj, U.

Novi, MI 48375, US

MOVANIA, Mohammed, Asif

Farmington Hills, MI 48336, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.