Tintenpatrone
Brevet européen · EP1481809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1481809
- Numéro de demande
- EP04405220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2004
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 8 oct. 2008
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- DE 10324059 27.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 23 août 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pelikan Hardcopy Production AG, Leestrasse 1, 8132 Egg → Pelikan Hardcopy Production AG, Haldenstrasse 30, 8620 Wetzikon
Publié dans Swissreg le 23.08.2011
- 20 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.11.2008
- 8 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.