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Brevet européen · EP1482875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1482875
Numéro de demande
EP02782913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2002
Publié
8 déc. 2004
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
EP 02005632 12.03.2002
EP 02005631 12.03.2002
EP 02005630 12.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/011524 15.10.2002
Publication PCT
WO2003/075803 18.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 22 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cervitech Inc., 300 Roundhill Drive, Rockway, NJ 07866, Etats-Unis d'Amérique → Cervitech, Inc., c/o NuVasive, Inc., 7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.09.2009

  3. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

Cervitech, Inc

Cervitech, Inc.

c/o NuVasive, Inc. 7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

KELLER, Arnold

23863 Kayhude, DE

MCAFEE, Paul C., c/o Scoliosis and Spine Center

Baltimore, MD 21204, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.