Ausweisdokument mit Photo
Brevet européen · EP1484710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1484710
- Numéro de demande
- EP04020890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 1999
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 9 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)G07F 7/08 (2006.01)H04N 1/32 (2006.01)G06T 1/00 (2006.01)G07D 7/00 (2006.01)G06K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 109259 P 19.11.1998
- Divisionnaire de
- EP99958983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Carr, Jonathan Scott
Tualatin, Oregon 97062, US
Perry, Burt W.
Lake Oswego, OR 97035, US
Rhoads, Geoffrey B.
West Linn, OR 97068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.