Dispositif et procédé de conversion analogique numérique surnuméraire adaptatif pour un capteur d' image

Brevet européen · EP1484911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1484911
Numéro de demande
EP04011630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2004
Publié
8 déc. 2004
Délivré
20 août 2008
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/235 (2006.01)
H04N 5/335 (2006.01)
H03M 1/18 (2006.01)
Priorité
EP 03012594 03.06.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 24 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 24.10.2008

  3. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Aeby, Fabien

1580 Avenches

Genilloud, Laurent

1680 Romont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.