MODULE ELECTRONIQUE A FAIBLE COUT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL MODULE

Brevet européen · EP1485226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485226
Numéro de demande
EP02804647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2002
Publié
15 déc. 2004
Délivré
7 sept. 2005
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 20/02 (2006.01)
Priorité
CH 225801 11.12.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/005291 10.12.2002
Publication PCT
WO2003/049894 19.06.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Nagraid SA

Les Champs 12, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

DROZ, François

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.