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Brevet européen · EP1485314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485314
Numéro de demande
EP02792875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2002
Publié
15 déc. 2004
Délivré
18 oct. 2006
Radié
18 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65H 55/04 (2006.01)
Priorité
EP 02100243 13.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/013688 03.12.2002
Publication PCT
WO2003/076321 18.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

MULLEBROUCK, Rik

B-8930 Rekkem, BE

SABBE, Luc

B-8540 Deerlijk, BE

VANNESTE, Stijn

B-8770 Ingelmunster, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.