WÄRMEREKUPERATOR MIT FROSTSCHUTZ

Brevet européen · EP1485657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485657
Numéro de demande
EP03715848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2003
Publié
15 déc. 2004
Délivré
29 mars 2006
Radié
11 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
Priorité
NL 1020141 11.03.2002
Demande PCT
PCT/NL2003/000183 11.03.2003
Publication PCT
WO2003/085327 16.10.2003
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2023

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Level Holding B.V.

Panterlaan 20, 5691 GD Son, NL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

VELTKAMP, Bart

NL-5691 GD Son, NL

HOGENDOORN, Peter

NL-5691 RE Son, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.