Verschlussband mit Verriegelungsskopf

Brevet européen · EP1486430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1486430
Numéro de demande
EP04253407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2004
Publié
15 déc. 2004
Délivré
23 août 2006
Radié
23 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 63/10 (2006.01)
Priorité
GB 0313764 13.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ITW Limited

Admiral House, St. Leonards Road, Windsor Berkshire SL4 3BL, GB

Inventeur

Graves, Daniel

Bexley, Kent DA5 1EY, GB

Benning, Chris

Crayford, Kent DA1 5NX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.