AUTOMATISCHES INFUSIONSSYSTEM BASIEREND AUF EINEM ADAPTIVEN PATIENTENMODELL

Brevet européen · EP1487518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487518
Numéro de demande
EP03711717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
17 févr. 2010
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
Priorité
GB 0206792 22.03.2002
Demande PCT
PCT/BE2003/000050 24.03.2003
Publication PCT
WO2003/080157 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Inventeur

VAN DEN BERGHE, Greta

B-1390 Grez-Doiceau, BE

BERCKMANS, Daniel

B-3010 Kessel-Lo, BE

AERTS, Jean-Marie

B-3053 Haasrode, BE

DE MOOR, Bart

B-3360 Bierbeek, BE

PLUYMERS, Bert

B-2260 Westerlo, BE

DE SMET, Frank

B-2800 Mechelen, BE

VAN HERPE, Tom

B-2300 Turnhout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.