AUTOMATISCHES INFUSIONSSYSTEM BASIEREND AUF EINEM ADAPTIVEN PATIENTENMODELL
Brevet européen · EP1487518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1487518
- Numéro de demande
- EP03711717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 17 févr. 2010
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)
- Priorité
- GB 0206792 22.03.2002
- Demande PCT
- PCT/BE2003/000050 24.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/080157 02.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 17 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
Parties
Inventeur
VAN DEN BERGHE, Greta
B-1390 Grez-Doiceau, BE
BERCKMANS, Daniel
B-3010 Kessel-Lo, BE
AERTS, Jean-Marie
B-3053 Haasrode, BE
DE MOOR, Bart
B-3360 Bierbeek, BE
PLUYMERS, Bert
B-2260 Westerlo, BE
DE SMET, Frank
B-2800 Mechelen, BE
VAN HERPE, Tom
B-2300 Turnhout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.