ZENTRIFUGENSPINNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1488028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1488028
- Numéro de demande
- EP03714846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 20 déc. 2006
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10211862 18.03.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002804 18.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/078706 25.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 15 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BRUSS, Karl-Heinz
41061 Mönchengladbach, DE
KOLTZE, Karl
41844 Wegberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.