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Brevet européen · EP1488145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1488145
- Numéro de demande
- EP03716283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 8 févr. 2006
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 02252212 27.03.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/006538 04.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/083332 09.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Crossdale, Garry W., DiverseyLever Equipment Ltd.
Annesley, Nottinghamshire NG15 0DS, GB
Webb, Christopher J., DiverseyLever Equipment Ltd
Annesley, Nottinghamshire NG15 0DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.