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Brevet européen · EP1488149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488149
Numéro de demande
EP03714061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
8 mai 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
Priorité
US 366590 P 22.03.2002
US 367460 14.02.2003
Demande PCT
PCT/US2003/007394 07.03.2003
Publication PCT
WO2003/083335 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

2700 Halkey-Roberts Place North, St. Petersburg, FL 33716-4103, US

Inventeur

ENERSON, Jon, R.

Port Richey, FL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.