SCHALLDÄMFUNGSEINRICHTUNG FÜR EIN STRÖMUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1488151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1488151
Numéro de demande
EP03726089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
2 nov. 2005
Radié
2 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 47/08 (2006.01)
Priorité
US 104447 22.03.2002
Demande PCT
PCT/US2003/008685 19.03.2003
Publication PCT
WO2003/083336 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BOGER, Henry W.

Foxboro, MA 02035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.