SCHALLDÄMFUNGSEINRICHTUNG FÜR EIN STRÖMUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1488151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1488151
- Numéro de demande
- EP03726089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 2 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 47/08 (2006.01)
- Priorité
- US 104447 22.03.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/008685 19.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/083336 09.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BOGER, Henry W.
Foxboro, MA 02035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.