Teilweise gefüllte Wabenplatte
Brevet européen · EP1488919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1488919
- Numéro de demande
- EP04251623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2004
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 3/12 (2006.01)E04C 2/36 (2006.01)
- Priorité
- US 461178 12.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Shah, Chandrakant Himatlal
Burbank California 91504, US
Palm, Tod
Manhattan Beach California 90266, US
Dyer, Timothy Alan
Garden Grove California 92844, US
Reis, Carl A.
Torrance California 90504, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.