Beckenreinigungsgerät

Brevet européen · EP1489249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1489249
Numéro de demande
EP04356103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2004
Publié
22 déc. 2004
Délivré
3 sept. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/16 (2006.01)
Priorité
IL 15653503 19.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Inventeur

Hadari, Yair

Kibbutz Hulata 12110, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.