BÜGEL FÜR BÜSTENHALTER

Brevet européen · EP1489932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1489932
Numéro de demande
EP03710025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2003
Publié
29 déc. 2004
Délivré
13 août 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41C 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0206816 22.03.2002
GB 0229330 17.12.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001338 20.03.2003
Publication PCT
WO2003/079831 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

HBI Branded Apparel Enterprises, LLC

1000 East Hanes Mill Road, Winston-Salem NC 27105, US

Inventeur

GILL, Kanwaljit Singh

Beeston Nottingham NG9 2AY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.