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Brevet européen · EP1490192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1490192
- Numéro de demande
- EP03710022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2003
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 28 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- US 367743 P 28.03.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/001335 27.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/082499 09.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ZACHARIAS, Donald, Richard
Parma, OH 44130, US
MORRIS, John
OHIO 44136, US
WOTSCH, Eric
Lakewood, OH 44017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.