Fahrzeugsantriebssystem mit Freilauf-modus
Brevet européen · EP1491788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1491788
- Numéro de demande
- EP04014475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2004
- Publié
- 29 déc. 2004
- Délivré
- 16 mars 2011
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 20/00 (2006.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20030480 25.06.2003
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 16 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
Parties
Inventeur
Re Fiorentin, Stefano
10095 Grugliasco (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.