Hörgerät

Brevet européen · EP1492383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1492383
Numéro de demande
EP04020809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2000
Publié
29 déc. 2004
Délivré
19 août 2009
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
//B29C 65/16 (2006.01)
Divisionnaire de
EP00956012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 19 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

Phonak AG

PHONAK AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Niccolai, Richard

8610 Uster

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.