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Brevet européen · EP1493174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1493174
Numéro de demande
EP03717842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
5 janv. 2005
Délivré
14 mai 2014
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/10 (2006.01)
Priorité
SE 0201096 11.04.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/000548 04.04.2003
Publication PCT
WO2003/088307 23.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 12 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 12.08.2014

  3. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

AXELSSON, Folke

S-373 02 Ramdala, SE

OLSSON, Patrik

S-372 02 Ramdala, SE

SEVERINSSON, Mikael

S-370 30 Rödeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.