Kaffeemühle für eine Kaffeemaschine
Brevet européen · EP1493368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1493368
- Numéro de demande
- EP04405336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2004
- Publié
- 5 janv. 2005
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/16 (2006.01)A47J 42/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 11522003 30.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 6 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 06.01.2011
- 5 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Saeco IPR Limited, Park West Business Park, Nangor Road, Unit 1E, Block 71, Dublin 12, Irlande → KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V., Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 05.01.2011
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.