Télescope à très haute résolution

Brevet européen · EP1494052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494052
Numéro de demande
EP04291659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2004
Publié
5 janv. 2005
Délivré
2 nov. 2005
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/182 (2006.01)
G02B 23/16 (2006.01)
Priorité
FR 0308165 04.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ALCATEL

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

Delclaud, Yves

83440 Callian, FR

Devilliers, Christophe

06580 Pegomas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.