MESSUNG OPTISCHER EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP1494575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494575
Numéro de demande
EP03711777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2003
Publié
12 janv. 2005
Délivré
19 sept. 2007
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/10 (2006.01)
Priorité
CH 6532002 18.04.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000257 17.04.2003
Publication PCT
WO2003/086180 23.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.