Vêtement de protection du buste

Brevet européen · EP1495686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1495686
Numéro de demande
EP04014682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2004
Publié
12 janv. 2005
Délivré
23 avr. 2008
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 3/02 (2006.01)
Priorité
FR 0308310 08.07.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Lenormand, Pascal

74290 Veyrier-du-Lac, FR

Fellouhe, Cathy

74600 Seynod, FR

Roux, Isabelle

74370 Metz-Tessy, FR

Rindle, Markus

1224 Chene-Bougeries

Collier, John Joseph

300 E 75th St., Apt. 15A, 10021 New York, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.