VENTILELEMENT
Brevet européen · EP1496997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1496997
- Numéro de demande
- EP03712193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2003
- Publié
- 19 janv. 2005
- Délivré
- 13 août 2008
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 35/08 (2006.01)A62C 37/08 (2006.01)
- Priorité
- FI 20020758 19.04.2002
- Demande PCT
- PCT/FI2003/000269 10.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/089065 30.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Inventeur
SUNDHOLM, Göran
FIN-04310 Tuusula, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.