SPRITZKOPF

Brevet européen · EP1497551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1497551
Numéro de demande
EP03746837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2003
Publié
19 janv. 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
23 juil. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F02M 25/028 (2006.01)
B05B 1/14 (2006.01)
Priorité
FI 20020752 19.04.2002
Demande PCT
PCT/FI2003/000301 16.04.2003
Publication PCT
WO2003/089775 30.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  4. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

MAHLANEN, Timo

FIN-00850 Helsinki, FI

RÖNNBERG, Jan

FIN-02400 Kirkkonummi, FI

HONKANEN, Aimo

FIN-01420 Vantaa, FI

SUNDHOLM, Göran

FIN-04310 Tuusula, FI

METZGER, Harry

FIN-04200 Kerava, FI

TUOMISAARI, Maarit

FIN-02180 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.