Bitumenbahn
Brevet européen · EP1500674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1500674
- Numéro de demande
- EP04015068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2004
- Publié
- 26 janv. 2005
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/00 (2006.01)B32B 11/04 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)E04D 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10331498 11.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Bauder, Gerhard
70499 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.