VERBESSERTE REINIGUNGSMETHODE FÜR VIREN
Brevet européen · EP1501921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1501921
- Numéro de demande
- EP03724692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 avr. 2003
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 8 avr. 2009
- Radié
- 28 avr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 377273 P 30.04.2002US 443176 P 29.01.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2003/000624 28.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/093463 13.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 26 juil. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2012
- 2 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 02.07.2009
- 8 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
Parties
Inventeur
COFFEY, Matthew, C.
Calgary, Alberta T2N 3L4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.