KRUMMLINIGES BRENNERROHR

Brevet européen · EP1502056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1502056
Numéro de demande
EP03731095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
27 sept. 2006
Radié
27 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/10 (2006.01)
Priorité
US 141690 06.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/014002 02.05.2003
Publication PCT
WO2003/095895 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SCHLOSSER, Erich, J.

Barrington, IL 60010, US

BRUNO, Adrian, A.

Rolling Meadows, IL 60008, US

SHOEB, Mohammed

Hoffman Estates, IL 60194, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.