VENTILANORDNUNG MIT ERWÄRMTER SPERRLUFT
Brevet européen · EP1502065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1502065
- Numéro de demande
- EP03750024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2003
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 49/00 (2006.01)F23L 15/02 (2006.01)F23G 7/06 (2006.01)F27D 17/00 (2006.01)F27D 99/00 (2010.01)F27D 7/02 (2006.01)F16K 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 139927 07.05.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/009306 25.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/095921 20.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
CASH, James, T.
Hackettstown, NJ 07840, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.